Éditeur du site
Le site suite-b-spa.com est édité et exploité sous la dénomination commerciale Suite B Spa.
- Responsable de la publication : Alban Tertre
- Adresse de correspondance : 3 rue d'Estienne d'Orves, 83330 Le Beausset, France
- Contact : [email protected]
- Téléphone : +33 6 98 53 76 64
- Activité : location meublée touristique déclarée en revenus non-professionnels (BIC)
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- Site web : www.ovh.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, logos, illustrations, mise en page, structure, code source) est la propriété exclusive de Suite B Spa ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et plus largement par la propriété intellectuelle française et internationale.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, partielle ou totale, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photographiques
Les photographies présentes sur le site sont la propriété de Suite B Spa, sauf mention contraire explicite. Toute utilisation sans autorisation est interdite.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Suite B Spa n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.
Responsabilité
Suite B Spa s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Signalement d'un contenu illicite
Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), tout internaute peut signaler un contenu qu'il considère comme illicite en nous contactant à l'adresse [email protected].
Une question sur cette page ?
Nous contacter